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PROPRIÉTÉ ET CONFIDENTIALITÉ

Les éléments figurant dans ce site Internet, notamment les textes, images, illustrations, logiciels, audioclips et vidéoclips, appartiennent à CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD ou sont autrement fournis par celle-ci, et CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que ces éléments n’enfreignent pas les droits d’une autre personne ou entité. Vous reconnaissez que les renseignements ou éléments que vous fournissez par voie électronique du fait que vous accédez à ce site Internet ou en faites usage ne sont ni confidentiels ni exclusifs, sauf dans la mesure requise par les lois applicables et que les communications par courrier électronique non protégées sur Internet peuvent être interceptées ou altérées ou se perdre. Vous garantissez aussi que les renseignements ou éléments incluant les idées, concepts, savoir-faire ou techniques présentes dans ces renseignements que vous fournissez à CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD par voie électronique du fait que vous accédez à ce site Internet ou en faites usage ne portent pas atteinte aux droits d’une personne ou d’une entité et que CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD peut utiliser ces renseignements ou éléments en totalité ou en partie de n’importe quelle manière, notamment en reproduisant, retransmettant ou publiant ces renseignements ou éléments incluant les idées, concepts ou savoir-faire qu’ils renferment aux fins commerciales de CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD. Les marques de commerce, logos et marques de service (collectivement appelés « marques ») figurant dans ce site Internet sont des marques, enregistrées ou non, de CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD ou de tiers qui appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne peuvent être utilisées sans l’autorisation écrite de CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD. Les renseignements ou éléments figurant dans ce site Internet qui peuvent être reproduits aux termes des présentes conditions doivent comporter les avis de droits de propriété qui figuraient initialement sur ceux-ci ou en liaison avec ceux-ci.

 

SURVEILLANCE

CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD peut surveiller l’accès au site, les discussions qui y ont lieu et les éléments qui y sont affichés, de même que d’autres activités ayant trait au site, et elle peut faire des interventions à cet égard, mais elle ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie en ce sens. Vous consentez à une telle surveillance et intervention si CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD décide de le faire.

 

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EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS

CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD met à jour les renseignements ou éléments figurant dans ce site Internet le plus souvent possible, mais rien ne garantit que ceux-ci sont à jour, exacts, sans erreur ou complets.

 

VIRUS, ETC.

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DOMMAGES À AUTRUI

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RÉSERVE DE DROITS

CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément mentionnés dans les présentes conditions. Aucune disposition des présentes conditions ne doit être interprétée comme conférant implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit en vertu d’un droit d’auteur, d’un brevet, d’une marque de commerce ou d’un autre droit de propriété intellectuelle de CENTRE COMMERCIAL LE BOULEVARD ou d’une autre personne ou entité.

Lois applicables

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  • Modification des conditions

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SURVIE DES OBLIGATIONS

Les présentes conditions s’appliquent pendant que vous accédez au site Internet et demeurent en vigueur par la suite. Si vous n’avez plus accès à ce site Internet, les dispositions des articles 2, 3 et 4 des présentes conditions subsisteront par la suite.

 

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